AFP, 16 juin 2032 - Procès Monsantime - Mouchaboeuf :
La multinationale Monsantime, spécialisée dans les semences OGM, vient d'obtenir la condamnation de Kévin Mouchaboeuf, pour violation de brevet international.
Petit rappel des faits.
Le 14 décembre 2031, Kévin Mouchaboeuf est arrêté par la Brigade Privée de Répression Impériale, pour stationnement frauduleux sur un emplacement de parking non délimité par de la peinture Toublan (TM), la peinture des stars au volant !
Lors du prélèvement d'ADN réglementaire depuis la seconde année du règne de notre bien aimée altesse jogginissime Nicolas 1er, Dieu le tripote ! la BPRI a constaté que le génome de Kévin Mouchaboeuf contenait l'allèle Q2KK, dit le Proutator, propriété exclusive de la multinationale Monsantime. Ce gène, n'est autorisé que dans les semences de haricots blancs Papeete (TM), le haricot qui ne fait pas péter, également propriété exclusive de Monsantime.
L'avocat de Kévin Mouchaboeuf a plaidé la contamination accidentelle de son client par suite d'un trop forte consommation par ses parents de haricots génétiquement modifiés Papeete (TM), le haricot qui ne fait pas péter. Kévin Mouchaboeuf n'ayant pas pu fournir les 200 000 € nécessaires à la validation de sa défense, la plaidoirie de Mr Corneille n'a pu être retenue par le juge des fast-sentences, conformément à l'article 2 alinéa 12 de la loi sur la répression de l'anti-ultralibéralisme de juillet 2010. En conséquence, la multinationale Monsantime a obtenu gain de cause.
Les parents de Kévin Mouchaboeuf sont condamnés pour contrefaçon d'allèle protégé par brevet, et devront s'acquitter des 200 000 € de licence d'exploitation de l'allèle Q2KK, augmentés de la pénalité de 20 000 € par année de retard, ainsi que d'une amende du même montant total à verser au profit de l'Office de la Propagande Impériale. Quant à Kévin Mouchaboeuf, utilisateur non autorisé du Proutator, il est requis de procéder à la destruction de son corps dans les 3 semaines qui suivront le jugement, afin de rétablir la multinationale Monsantime dans ses droits.
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